Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS LAITIERS DE L'ARDECHE
LAITERIE CARRIER, SARL

Numéro de dépôt :
3790744
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
LES PRODUITS LAITIERS DE L\'ARDECHE de LAITERIE CARRIER

Présentation de la marque LES PRODUITS LAITIERS DE L'ARDECHE

Déposée le 14 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE CARRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRODUITS LAITIERS DE L'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE CARRIER domicilié(e) 0 chamblas Route d'Arlix - 07600 - VALS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 620 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAITERIE CARRIER domicilié(e) 0 chamblas Route d'Arlix - 07600 - VALS LES BAINS - France.

La marque LES PRODUITS LAITIERS DE L'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS LAITIERS DE L'ARDECHE est expirée depuis le 14 décembre 2020.

LAITERIE CARRIER a également déposé les autres marques suivantes : Eulalie des Monts d'Ardèche , MARRON DELICE BREILLADOU , PAYSAGE BIO , BIO PRES VERTS , AREILLADOU


LAITERIE CARRIER, SARL - 0 chamblas Route d'Arlix - 07600 - VALS LES BAINS - France - SIREN 386620199


LAITERIE CARRIER - 0 chamblas Route d'Arlix - 07600 - VALS LES BAINS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577624 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Oeufs.